Guide de QUELLE MUTUELLES

De prime abord, il faut faire la nuance entre la chirurgie réparatrice et la chirurgie esthétique, cette dernière n’est plus prise en charge par l’assurance maladie  comme c’était le cas auparavant, puisque celle-ci concerne les opérations du nez, des paupières, de liposuccion pour retirer de la graisse sur des zones ciblées, etc… s

on objectif étant de donner un aspect plus beau et esthétique à une zone bien précise du corps, notamment  les lignes d'un visage ou du corps en redessinant ses contours, les frais relatifs au volet concernant les interventions esthétiques qui consistent à  la résolution d’une gêne psychologique étaient pris en charge par la sécurité sociale, chose qui n’est plus le cas aujourd’hui.

En revanche La chirurgie réparatrice est une chirurgie qui se focalise sur la réparation des zones abimées du corps d’où son appellation ‘chirurgie réparatrice’, elle se fait dans le souci de redonner l’intégrité au corps et d’améliorer ou reconstruire certains aspects du corps pour qu’elles rejoignent un caractère normal, par le biais des interventions chirurgicales, qui peuvent agir sur les tumeurs de la peau et des tissus mous, les Infections, la reprise de cicatrices, la reconstruction et le changement d’aspect, les soins aux brulés, la chirurgie cranio-faciale, et la chirurgie de la main. Sont toues  des opérations prises en charge par la sécurité sociale à 100%. 

L’Etat Français a marqué clairement sa volonté de s’investir dans la logique de l’amélioration d’accès aux soins de façon plus rapide, en échappant à l’acheminement et aux procédures administratives en vigueur par l’instauration de la loi de Santé initiée par la ministre de la Santé et des Affaires sociales « Marisol Touraine », une loi composée de mesures phares ayant pour objectif d’instaurer dans deux ans et demi, le tiers payant généralisé que ce soit chez les médecins généralistes, ou chez les médecin spécialistes. La mise en place de ce dispositif du ‘tiers payant’ pourra rencontrer quelques difficultés concernant la synchronisation avec l’assurance maladie, puisque le système d’indemnisation de la mutuelle santé est complémentaire au remboursement de l’assurance maladie, en effet celui-ci se fait sur la base des frais non tenus compte par la sécurité sociale. La complication se trouve au niveau de la prise en charge de l’assurance maladie, à savoir que cette dernière rembourse le patient assuré en se fiant au respect du parcours des soins obligatoire, avec soustraction de l’obligatoire participation forfaitaire de un euro. La synchronisation entre mutuelle santé et assurance maladie se fait par la télétransmission des frais de santé à la mutuelle, pour que celle-ci puisse dégager le montant du remboursement.

Les compagnies d’assurance, régies par le code des assurances  français et soumises au contrôle de ‘l’autorité de contrôle des assurances et des mutuelles’, mettent à la disposition de leur clientèle un produit  d’assurance en matière d’hospitalisation suite à un accident, appelé communément « garantie hospitalisation » qui est un contrat relevant de la branche 1 : ‘accident’ relatif aux assurances de personnes par application des dispositions des articles L.113-8 et L.132-26 du code des assurances relatifs à la validité du contrat et aux obligations réciproques des parties.

Le contrat d’assurance de la garantie hospitalisation est un service fournissant une prestation lors de la survenance d’un risque, proposent des garanties modulables en fonction du budget du client, de sa situation personnelle, ainsi que de ses attentes, généralement, les événements garantis sont les accidents à bord d’un moyen de transport en commun, un accident de la circulation et les accidents de la vie courante.

Ce sont des garanties complémentaires et cumulables avec toute autre mutuelle ou assurance déjà existante,

Tout séjour dans un établissement hospitalier ou dans une clinique, à la suite d’un accident donne droit à l’assuré de percevoir des indemnités journalières, ce dernier peut bénéficier d’une hospitalisation à domicile si son cas remplit un certain nombre de conditions:

-L’hospitalisation doit être prescrite en tant que telle par un médecin hospitaliser chargé de la coordination des soins.

-Des bulletins de situation d’hospitalisation à domicile sont délivrés par l’établissement hospitalier chargé de le gérer.

-Le patient est pris en charge 7/7j par l’équipe médicale responsable de ses soins.

-‘Surveillance médicale permanente’: l’équipe médicale effectue des actes médicaux complexes, dont la nature et l’intensité se distingue des soins habituellement prodigués à domicile à la suite d’un séjour hospitalier.

L’assurance vie relève de la branche 20 : ‘vie-décès’, des codes des assurances français, incluant à la fois les contrats en cas de vie et en cas de décès donc les contrats possédant simultanément ou alternativement les deux types de garanties.

L’assurance vie peut être vue comme une sorte d’épargne capitalisée, le souscripteur s’engage à verser sa part de cotisation mensuelle à l’autre partie contractante en personne d’assureur en contrepartie d’un engagement de ce dernier de verser un capital en cas de vie (après l’écoulement d’une durée fixée) , ou de décès, cette catégorie d’assurance est intimement liée à la durée de vie de l’assuré.

Avec le contrat d’assurance vie, les compagnies d’assurance permettent aux souscripteurs de mettre en place leurs objectifs patrimoniaux afin de préparer à mieux leur avenir, et être serein financièrement lors de la retraite, avec possibilité d’investir dans l’immobilier, à l’aide d’un capital qui leur sera versé en cas de vie, après l’écoulement d’une certaine durée tel qu’a été contractualisé, dans le cas échéant, et si le souscripteur ne survit pas jusqu’à la date de l’échéance, l’épargne collectée sera versée à ses proches, ses ayants droit, ou encore la personne désignée sur le contrat d’assurance, ou sur testament.

Par ailleurs, les contrats d’assurance vie sont imposables, le mode de fiscalité prévoit des taxations relativement élevées, ce qui ne fait qu’alourdir les frais qui restent à la charge du souscripteur.